dimanche 26 août 2007

Deezer prend-il ses désirs pour la réalité ?

La musique tient une place assez importante dans ma vie et même si je n'ai suivi dans mon cursus qu'un court module de propriété intellectuelle, il était difficile pour moi de rester insensible et muet face à ce qu’il convient d’appeler l’affaire Deezer.com.

J’ai longtemps hésité avant d’en parler sur un blog qui n’avait pas vocation traiter d’actualité juridique mais puisque cette actualité est partie prenante de mon quotidien d’élève-avocat, pourquoi ne pas faire une exception ?

Pour ceux qui ont suivi cette affaire, Deezer.com, anciennement Blogmusik.net (Service de musique à la demande illimitée et gratuite) serait, aux dires de ses créateurs, passé d’illégal à légal du jour au lendemain par l’intermédiaire d’un accord signé avec la SACEM. La Société des auteurs, Compositeurs et Editeurs de musique a, comme son nom le laisse suggérer, la charge de percevoir et de repartir les droits d’auteur de ses adhérents.

Pour cette raison, elle avait, un peu plus tôt dans l’année, provoqué la fermeture de blogmusik.net aka Deezer ainsi que celle du non moins célèbre radioblogclub au motif que ces sites ne lui versaient aucune redevance à la différence des radios qui lui versent approximativement 5% de leur chiffre d’affaires.

Les deux sites ont par la suite rouvert leurs portes en passant par d’autres serveurs et en ce début de semaine, coup de théâtre, on apprend que la SACEM a décidé de signer un accord avec Deezer.com.

Si l’on se base sur le fait que c’était la SACEM qui avait, en mars dernier, réclamé la fermeture dudit site pour illégalité, le fait qu’elle décide aujourd’hui de signer un accord avec lui laisse entendre qu’elle lui offre par la même occasion l’apparence de la légalité.
L’apparence de la légalité est-elle équivalente à la légalité ?

À en croire les différentes déclarations des co-fondateurs de ce site, l’affaire est entendue et la question ne se pose même pas. Des bannières publicitaires affichent d’ailleurs fièrement le message suivant :

« Vous vous êtes toujours demandé si blogmusik était légal… Ne vous posez plus la question… Blogmusik annonce en première mondiale la signature de son accord avec la SACEM… Pour fêter ça, Blogmusik change de nom…Deezer.com. »

En d’autres termes « Circulez, il n’y a rien à voir » ou plutôt rien à débattre. C’est sans compter sur le droit qui, malheureusement, ne se contente pas d’une simple apparence de légalité. Nous sommes devant le cas d’une société qui prétend être légale parce qu’elle a signé avec la société de gestion collective qui a la charge de percevoir les droits d'exécution, de diffusion, et de reproduction pour le compte de ses artistes adhérents.

Or, la légalité se définit comme le fait de respecter à la lettre la règle de droit et sur ce point, Deezer.com, bien que sur le chemin de la légalité avec cet accord, ne peut pas encore y prétendre faute d’avoir respecté scrupuleusement la loi dictée par le code de la propriété intellectuelle.

L’article L. 213-1 de ce code dispose, en effet, que : « Le producteur de phonogrammes est la personne, physique ou morale, qui a l'initiative et la responsabilité de la première fixation d'une séquence de son. L'autorisation du producteur de phonogrammes est requise avant toute reproduction, mise à la disposition du public par la vente, l'échange ou le louage, ou communication au public de son phonogramme autres que celles mentionnées à l'article L. 214-1.».

En vertu de cet article, et sans rentrer dans les considérations techniques de la loi DADVSI, pour mettre à disposition des internautes une reproduction des titres d’un artiste, ce que fait manifestement ce site, Deezer.com se doit ou plutôt se devait d'obtenir au préalable l’autorisation des sociétés qui éditent et produisent les disques de ces artistes. (Un accord avec les producteurs via la SFPP - société française de production phonographique - par exemple).

Faute de l’avoir obtenu, il ne peut qu’être considéré comme illégal. D’autres arguments tenant à la source même de ces différentes œuvres mises en ligne par les internautes eux-mêmes (à qui l’on ne demande rien sur l’origine des fichiers fournis en contravention à la loi Droits d’auteur et Droits voisins dans la Société de l’Information) pourraient également être opposés à ce site. Je préfère laisser cela aux différents spécialistes de la question qui ne manqueront sans doute pas de donner prochainement leur avis sur Internet et/ou dans des revues spécialisées.

Toujours est-il (et c’est pour cela que j’ai décidé d’écrire ce post à haute connotation juridique sur un blog que je voulais pourtant consacrer à des évènements purement factuels), cette affaire résume bien l’écart qui existe entre la vision qu'a le non-juriste (ce qu'est probablement le créateur de Deezer) de ce qu'est la légalité et la réalité du droit qui laisse finalement peu de place à l'improvisation ainsi qu'aux approximations… sous peine d’être immédiatement sanctionné par le juge.

Même si un mélomane comme moi se résout difficilement à ce que la musique ne soit pas accessible à tous, le futur avocat que je suis ne peut s’empêcher de conclure ce papier par le classique… « À bon entendeur ».

mercredi 22 août 2007

Do you speak english ?

Dans un pays que l’on dit de plus en plus sous l’emprise d’un phénomène de mondialisation, il n’est pas vraiment surprenant de constater que les recruteurs des cabinets d’avocats tentent de chercher des candidats qui maîtrisent la langue de Shakespeare.

Entendons-nous bien : Il est assez évident que si votre spécialité est le droit de la famille ou dans une moindre mesure le droit pénal, votre maitrise de l’anglais ne sera pas une condition sine qua non de votre recrutement. En revanche, si votre intention est d’intégrer un cabinet d’avocat d’affaires, qui plus est anglo-saxon, votre niveau d’anglais sera examiné à la loupe lors de l’entretien.

J’aurai sans doute l’occasion d’y revenir dans un prochain papier mais nous sommes en ce début de 21ème siècle dans l’ère de l’avocat qui se doit d’être bardé de diplôme. Alors qu’il ne fallait (jadis) à nos prédécesseurs que la licence (L3) pour accéder à cette profession et qu’à l’heure actuelle seule une maîtrise de droit est exigée pour passer le CRFPA, il y a actuellement dans ma promotion une très large majorité (85% ?) d’élèves-avocats titulaires comme moi d’un voire deux troisième cycle (Master 2), tandis qu’un plus petit nombre peuvent s’enorgueillir d’être docteurs en droit et que d’autres peuvent même arguer du fait d’avoir une double formation (Science-po ou école de commerce).

Même si je n’ai aucune idée des chiffres réels, autant vous dire que les élèves-avocats qui intègrent l’école avec pour seul bagage un Master 1 ne sont pas légions.
D’ailleurs, si vous décidez de vous en tenir à ce niveau d’études pour intégrer l’EFB, il n’est pas évident, vu la multitude de candidatures supérieures à la vôtre qui se retrouvent sur le marché, que vous trouviez un stage, faute d’avoir été jugé (sur le papier) comme suffisamment intéressant pour être convoqué à un entretien.

Mais revenons-en au sujet de ce papier : L’anglais. Cette langue vous sera donc très vite indispensable si vous souhaitez vous diriger vers une spécialité proche du droit des affaires, qui plus est, au sein d’un cabinet d’envergure.

Vous avez donc plusieurs solutions.

- Soit vous avez toujours eu un bon niveau en anglais
- Soit vous prenez des cours intensifs (l’EFB propose d’ailleurs de l’e-Learning à tous ses élèves) afin d’optimiser votre niveau.
- Soit… parce que vous vous doutiez que l’anglais allait être déterminant dans votre carrière de futur avocat, vous avez eu la bonne idée de faire une année à l’étranger en ERASMUS ou mieux encore de faire un LLM (master of law). Vous bénéficierez, une fois ce diplôme obtenu, d’un précieux sésame qui vous permettra, sinon d’intégrer n’importe quel grand cabinet français ou anglo-saxon, d’être au moins systématiquement convoqué à un entretien.

Pour vous dire à quel point on attend aujourd’hui de l’avocat qu’il soit de plus en plus bardé de diplôme, j’ai un ami (déjà avocat et non plus élève), qui, malgré un bon niveau d’anglais et des résultats TOEFL qui en atteste, n’a pas été retenu lors de plusieurs entretiens dans de grands cabinets au motif que sans LLM, il n’était décidément pas « recrutable ».

Une expérience qui l’a suffisamment troublé pour le pousser à envisager, un temps, de partir faire un LLM à l’étranger avant de s’inscrire au barreau de Paris. C’est dire…

mardi 14 août 2007

" Travailler plus pour gagner plus "

L’avocat parisien type à ceci de particulier qu’il exerce une profession libérale qui, par essence, peut l’amener à travailler très tard dans le courant de la semaine mais aussi à retourner le week-end sur son lieu de travail (le samedi, voire le dimanche).

Ce n’est pas une légende puisque certains élèves-avocats qui travaillent notamment au sein de grands cabinets anglo-saxons sont d’ores et déjà conduits à goûter aux joies de ce travail quasi continu. Comme toute situation qui de prime abord semble présenter quelques inconvénients, celle-ci a bien évidemment des avantages ou plutôt UN avantage non négligeable... celui de LA rémunération.

Si un élève-avocat réussit à faire ses preuves dans ce type de cabinets, en se donnant quasiment « corps et âme », il peut espérer être embauché un an plus tard en tant que collaborateur et toucher près de 30% de plus que ses camarades retenus dans des cabinets de moins grande envergure.

Mieux : S’il tient à ce rythme quelques années (environ 5 ans), son salaire augmentera de façon régulière tous les deux ans jusqu’à atteindre des niveaux que ne pourront sans doute jamais connaître ses camarades embauchés au sein de petites ou moyennes structures sauf à passer (miraculeusement), dans ce même laps de temps, du statut de collaborateur au statut d’associé.

À ce stade, l’équation d’un élève-avocat est donc assez (trop ?) simple.

- Soit, il fait le choix de ne pas avoir (ou si peu) de vie privée (faute de temps) en passant les cinq prochaines années de sa vie à faire ses preuves au sein d’une structure qui exigera beaucoup (trop ?) de lui... mais le rémunérera en conséquence.

- Soit, il opte dès le départ pour une structure moins importante mais toute aussi honorable en ayant, du coup, une rémunération moindre, des perspectives d’augmentation de rétrocessions d’honoraires inférieures…mais du temps pour une vie privée.

Tout prosélytisme mis à part, force est de constater que, dans ce contexte, la phrase fétiche de notre nouveau président de la république (lui-même ancien avocat) qui veut qu’il faille « travailler plus pour gagner plus », trouve un écho particulier…

mercredi 8 août 2007

Petit constat après un mois de boite

J’ai débuté mon stage en entreprise depuis un peu plus d’un mois. Il se révèle être très enrichissant sur bien des points. La logique d’entreprise ressemble beaucoup à celle qui anime un cabinet d’avocats à ceci prêt que le client d’une entreprise est à mon sens encore plus choyer en entreprise qu’il ne l’est au sein d’un cabinet d’avocats.

Au sein d'un cabinet d’avocats de moyenne structure, le conseil a souvent une pléiade de clients et peu de temps pour s’occuper de tous les dossiers en cours en même temps. Au sein d’une entreprise comme celle dans laquelle j’officie la problématique est la même si ce n’est qu’elle garde constamment à l’esprit que le client est quelqu’un d’humeur changeante qui n’hésitera pas à s’adresser à une autre société si vous ne lui donnez pas satisfaction ainsi qu’un point régulier sur l’avancée du dossier qu’il a chez vous.

L’idée n’est pas de faire croire que les cabinets d’avocats se moquent de faire attendre leur client, puisque ce n’est le cas, mais plutôt de constater que le monde de l’entreprise est carrément obsédé par l’idée qu’un client puisse un jour lui faire une mauvaise publicité ou encore lui fasse part de remarques peu élogieuses par rapport au travail accompli.

Résultat des courses : Les entreprises de pointe se dotent d’un service juridique au sein duquel toutes les ressources humaines ont pour consigne de régler le plus d’affaires possibles dans un temps le plus court possible tout en traitant le client de la meilleure des manières possibles. Ce travail s’accompagne d’un suivi, que l’on retrouve au sein des cabinets d’avocats, à savoir l’obligation d’effectuer différents points avec le supérieur hiérarchique sur l’avancée des missions qui vous ont été confiées.

Outre ces détails organisationnels, force est de constater que l’ambiance en entreprise est, à mon sens, beaucoup plus détendue qu’au sein d’un cabinet d’avocats. Une fois le rythme pris, j’ai pu constater que les affaires sont bien souvent assez similaires. L’expérience aidant le temps consacré aux dossiers s’avère être plus court au fil du temps. C’est donc l’occasion de pauses café fréquentes et de discussion autour de la machine à café digne de l’émission qui a rendu célèbre sur M6 le duo Solo/Le Bolloc’h.

J’ai bien conscience que le monde de l’entreprise n’est pas toujours un monde merveilleux (cf. affaires Technocentre de Renault) mais ma boite fait travailler au sein de son service juridique des personnes compétentes qui plus est assez jeunes (25-35 ans) ce qui facilite grandement les rapports entre nous.

Nous verrons dans quelques semaines si cette bonne impression se confirme…

dimanche 8 juillet 2007

Un tiers du chemin parcouru

Cela fait donc 6 mois que j'ai intégré l’école de formation des barreaux de la Cour d’appel de Paris (EFB). Il est évidemment trop tôt pour faire un bilan mais bien assez pour en tirer quelques enseignements.

Comme j’ai pu l’évoquer dans de précédents posts, les cours proprement dit étaient assez inégaux et pas assez (à mon goût) orientés vers le côté pratique de la profession d’avocat. Je retiens de ces 6 mois de formation, les cours d’expression orale qui étaient fort enrichissant pour leur côté apprentissage de la prise de parole en public, le stage en alternance (le plus riche d’enseignement par son côté confrontation avec la profession) mais aussi le foisonnement qui s’est révélé, lui aussi, très formateur et riche d’enseignement (sic).

Ces 6 mois de cours ont été aussi l’occasion de se faire de nouvelles connaissances voire même de nouveaux amis. Les profils des étudiants étaient riches par leur diversité. Après un 3ème cycle qui m’a amené à côtoyer pendant quelques mois une vingtaine d’étudiants qui souhaitaient faire à peu près la même chose que moi et surtout travailler dans le même domaine, j’avoue que le fait de découvrir d’autres motivations, d’autres aspirations en discutant régulièrement avec plusieurs centaines d’élèves-avocats qui souhaitent exercer la profession d’avocat d’une façon tout à fait différente de la mienne m’aura beaucoup apporté.

Exemples non-exhaustifs de ces différents profils :

- Certains, très pragmatiques, ne pensent quasiment qu’à l’argent que peu leur apporter la spécialité à laquelle ils se destinent et l’avouent sans mal. Spécialisés le plus souvent dans le droit des affaires, ils me confient d’ailleurs qu’ils ne plaideront sans doute jamais au motif qu’ils se limiteront toute leur vie à une activité de conseil au sein d’un grand cabinet.

- D’autres (beaucoup moins nombreux) sont encore attirés par le côté noble de la profession (la défense de la veuve et de l’orphelin) même si cela peut les amener à gagner difficilement leur vie. Ils sont souvent spécialisés dans le droit pénal et le droit de la famille.

- Certains avouent d’ores et déjà qu’ils feront cette profession quelques années (2 ans tout au plus) avant de se diriger inéluctablement vers la profession de juriste d’entreprise qui, réputée moins exigeante, permet de bien gagner sa vie tout en ayant une (De vie). Sans faire de sexisme à outrance, les filles sont plus nombreuses à m’avouer avoir envisagé sérieusement ce cas de figure. La volonté de faire un enfant et de fonder une famille n’y étant pas pour rien.

- Certains parlent déjà de s’associer au sein d'un même cabinet quand ils auront 4 ou 5 années d’expérience derrière eux.

Vous l’aurez compris ces 6 mois de formation se sont révélés riches d’enseignement sur bien des points.

Pour l'heure, je reste convaincu que cette profession est faite pour moi. Pour la suite, advienne que pourra...

jeudi 5 juillet 2007

De la difficulté d’être élève-avocat quand on est fauché comme les blés !

J’ai la chance d’avoir grandi sans vraiment me poser la question de savoir si j’étais riche ou pauvre ou du moins sans me demander si mes parents l’étaient.

Maintenant que je suis élève-avocat, je commence à m’apercevoir que sauf à être soutenu par ses parents ou à avoir gagné au loto dans sa prime jeunesse, les chances de tenir dans de bonnes conditions les 18 mois que dure la formation sont assez minces. Une bonne partie des stages en alternance en cabinet (exception faite des stages en cabinets anglo-saxons) sont peu (360 euros par mois) ou pas payés du tout.

J’ai de nombreux amis qui lors de leur PPI (projet pédagogique individuel) ne seront pas payés au motif qu’ils le font au sein d’une juridiction, d’un ministère ou d’une maison de la justice et du droit. Cela nécessite qu’ils se déplacent régulièrement dans certains arrondissements huppés de Paris où la restauration n’est pas vraiment donnée (et pour cause) tout en acceptant de ne pas être rémunérée et ce pendant la bagatelle de 6 mois.

La formation de l’EFB se terminera par un stage qui, s’il nécessite d’être payé au minimum 360 euros, ne garantit bien souvent que ce minimum pendant encore 6 mois. Si on fait le calcul, le moins chanceux des élèves avocats de ma promo pourra en fin de cursus, alors qu’il possède bien souvent au minimum un bac + 5, avoir gagné pendant 15 mois (3 en alternance+6 en PPI+6 en cabinet) un peu moins de 145 euros par mois en moyenne alors même qu’il vit dans la ville la plus chère de France. Cherchez l’erreur !

Dans ces conditions, force est de constater que sauf à être soutenu par ses parents ou à avoir décroché des stages en cabinets et en entreprise hautement rémunérateurs (ce qui est plus l’exception que le principe) et parce que les horaires de travail ne permettent pas vraiment (et le mot est faible) de travailler à côté… envisager d’être élève-avocat en 2007 nécessite une force de conviction à toute épreuve.

À bon entendeur…

dimanche 1 juillet 2007

Place au PPI !

Le foisonnement s’est bien conclu. Mes notes ont été bonnes voire très bonnes dans toutes les matières que j’ai passées. L’expérience était très enrichissante au point que je continue à penser que ce foisonnement devrait être plus long dans la période de formation tant son intérêt tranche avec celui du reste des cours dispensés jusqu’alors.

Les élèves de ma série se sont quittés (pour certains) un peu triste de ne pas se revoir avant juin 2008. Les numéros de téléphone et les adresses emails ont été échangés et certains d’entre nous qui restons à Paris nous reverrons régulièrement tout au long de l’année.

Un bon état d’esprit régnait au sein de cette série et c’est une bonne surprise pour quelqu’un comme moi qui pensais de prime abord que les élèves avocats seraient pour la plupart assez imbus de leur personne.

Je débute demain mon PPI c’est-à-dire mon Projet pédagogique individuel. Il s’agit d’une nouveauté dans la formation de l’élève avocat qui consiste en un stage de 6 mois que l’administration de l’école souhaite que les élèves effectuent (sauf dérogation) en entreprise.

J’intègre une structure importante spécialisée dans le domaine du droit que j’affectionne et j’en suis assez fier. L’ambiance y a l’air bonne, le salaire est correct (sans être extraordinaire) et dixit mon maître de stage « le travail ne manque pas ».

L’occasion rêvée pour moi de faire de ce stage obligatoire l’expérience la plus enrichissante et la plus formatrice possible en attendant le stage de fin de formation en cabinet d’avocat qui lui se déroulera de janvier à juillet 2008.

Les horaires devraient être un peu plus cools que ceux en cabinet d’avocats… ce qui n’est pas plus mal.